Pierre Massie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Massie (Pierre, Albert, Paul)
membre du comité directeur de la Fédération française de golf ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
57
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000024795827
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000792795
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2006
29/11/2006
De:
Massie (Pierre)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2003
17/12/2003
De:
Massie (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568
(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Pierre Massie
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
JORFTEXT000000412830
(source JORF)
nomination
24 Avril 2002
24/04/2002
De:
Massie (Pierre)
président de l'Association des responsables transport de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (A.S.I.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Massie (Pierre)
président de l'association des responsables transports de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (Asit); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343087
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990