Pierre Massie

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De: Massie (Pierre, Albert, Paul)
membre du comité directeur de la Fédération française de golf ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Massie (Pierre)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Massie (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Pierre Massie
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Massie (Pierre)
président de l'Association des responsables transport de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (A.S.I.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massie (Pierre)
président de l'association des responsables transports de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (Asit); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990

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